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[[preprinted]]
Adresse Télégraphique, Lénarthur - Paris
TÉLÉPHONE:
Provence 30-34
30-35
45-18
Reg. Du Com. Seine 131.805
Cheques Postaux 1544-11
Arthur Lénars & Cie
Société A Responsabilité Limitée Au Capital De 3,000,000 De Francs
Agents Maritimes
Affrêtements - Transit - Douane - Transports - Assurance
Commissionnaire En Douance Agrée No 2.038
LE HAVRE
4, Rue Anfray
Tel. 2-41-90
MARSEILLE
111, Rue De La République
Tel. Col. 11-12
BORDEAUX
3, Rue Lafayette
Tel. 810-90
ANVERS
43, Longue-rue-Neuve
Tel. 33-78-81
COMPTE DE FRAIS ET DÉBOURS
[[/preprinted]]
[[preprinted]]N°[[/preprinted]] 21294
[[preprinted]]Réf.[[/preprinted]] 15705
[[preprinted]]M[/[preprinted]]onsieur Seligmann
5 East 57th Street
NEW-YORK N.Y U.S.A
[[preprinted]]Marques Et Numéros[[/preprinted]]
1 c/ S.E.N./1 11 volumes
"Inventaire général des dessins du Louvre"
[[preprinted]]A DESTINATION DE[[/preprinted]] NEW-YORK [[preprinted]]s/s[[/preprinted]] LIBERTE du 26/2/54
[[preprinted]]EN PROVENANCE DE[[/preprinted]] Mme Durney Bernsteen
[[preprinted]]
EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Les cotations établies étant basées sur les tarifs, règlements et conventions en vigueur dans les administrations, compagnies de chemin de fer, compagnies de navigation, peuvent être changées et même suspendues sans préavis. Les prix cotés ne sont valables que s'ils sont acceptés dans un délai de 15 jours et si l’expédition a lieu selon les instructions d'acheminement qui devront être demandées au préalable.
Des instructions complètes doivent être remises pour chaque envoi. Les clients conservent seuls la responsabilité de toutes les conséquences provenant de déclarations ou documents erronés incomplets ou fournis tardivement.
ASSURANCE. - A défaut de toutes précisions, l'assurance sera couverte seulement sur ordre formel et répété et uniquement contre les risques ordinaires de transport. N'agissant que comme mandataire le commissionnaire de transport n'accepte aucune solidarité avec les assureurs. L’indemnité d'assurance réclamée ne sera payée qu'autant que celle-ci aura été réglée par les compagnies d'assurances.
RESPONSABILITÉ. - La responsabilité du commissionnaire de transport pour toutes opérations de transports terrestres, fluviaux, maritimes, aériens, etc. est strictement limitée à celle encourue par les compagnies, transporteurs ou tout autre mandataire substitue auxquels il s'adresse pour l’exécution du mandat confie.
Dans tous les cas ou pour une cause quelconque sa responsabilité propre serait engagée elle sera limitée à mille francs par kilo pour les produits manufacturés emballés, avec un maximum de douze mille francs par colis et à un franc par kilo pour les marchandises expédiées en vrac sans que l’indemnité à allouer puisse excéder la valeur réelle justifiée de la marchandise. Les frais de transport exposés par le commissionnaire de transport sont dus, même en cas de perte, avarie ou retard résultant de la force majeure et en particulier de faits de guerre.
La commissionnaire de transport a privilège sur les marchandises dans les conditions des articles 92 et 95 du Code de Commerce.
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[[preprinted]]DOIT [[/preprinted]]
PARIS, Le 2 Mars 1954
Taxe fixe & dossier 300,-
Emballage suivant facture 836,-
Formalités Office des Changes - Manutention
Réemballage en Douane Centrale & camion. 1.980,-
Domiciliation bancaire légale 110,-
Port Paris/Le Hâvre 220,-
Transit au Hâvre 725,-
Fret & embarquement 4.235,-
Connaissements timbres 900,-
Honoraires D’agréé en douane 100,-
Facture consulaire conf. présent. & visa 1.400,-
Commission & transit 1.750,-
Correspondance & divers 380,-
Taxes [[underlined]] 675,- [[/underlined]]
[[total]] Frs 13.601,-
Taxe statistique douanière 4%° loi du11/7/52 [[underlined]]240,-[[/underlined]]
[[total]] Frs . 13.841,-
Facture Mme Durney Bernsteen [[underlined]]60.000,- [[/underlined]]
[[total]] "[[ditto for Frs]] 73.841,-
Tarif soumis à l'homologation sous réserve de révision. S.E.O.O.
