Viewing page 23 of 39

This transcription has been completed. Contact us with corrections.

IV.— Le format de volumes, leur prix de vente, le retirages, la diffusion seront déterminés par l'éditeur seul.

[[strikethrough]]
V.— Pour prix de cette vente-cession, l'éditeur paiera à l'au:eur, étant entendu qu'il n'aura rien à recevior sur les 10 % de passe d'usage en librairie, non pius que sur les exemplaires personnels et sur ceux destinés au service de presse et à la publicité, une somme de: 

En cas de calcul par pourcentage, les droits d'auteur seront calculés et réglés sur les exemplaires vendus ferme, brochés, étant entendu que s'il est fait des examplaires cartonnés ou reliés, l'auteur n'aura rien à recevoir sur les prix de vente du cartonnage ou de la reliure.
Se prix sera payable une fois l'an à partir du 30 Mars, les comptes des droits d'auteur étant  arrêtés au 31 Décembre. En cas exceptionnel de mise en dépôt d'ouvrages ou de retour, les sommes payées seront considérées comme de avances et non pas comme dues dédinitivement et pourront être rectifiées ultérieurement d'aprés le compte des exemplaires de retour. [[/strikethrough]]

VI.—exemplaires (Voir § III de notre lettre du I2 Novembre I956)
seront attribués à l'auteur à titre personnel, le service de presse étant assuré d'un commun accord entre l'auteur et l'éediteur, sans que toutefois le total des exemplaires d'auteur et des exemplaires d'auteur et des exemplaires destinés au service d presse puisse dépasser pour chaque volume. exemplaires.

VII— Au cas où l'auteur désireait acheter des exemplaires en plus de ceux qui lui sont attribués gracieusement, l'éditeur lui consentira sur ces exemplaires la remise d'usage en librairie, soit 33 1/3 %.

VIII.— Les parties s'interdisent formellement, sauf accord à intervenir, d'incorporer tout ou fraction des ouvrages qui font l'objet du présent traité à un ouvrage nouveau.

IX.— Tous driots de reproduction en France et à l'étranger dans les journaux, revues, magazines, etc., tant en langue française qu'en langue étrangére, et de publication en librairie en France et à l'étranger par quelque mode que ce soit du texte français ou d'une traduction, tous droits d'adaptation cinématographiques, théâtrale, musicale, etc., tous droits d'exécution publique, tous droits de reproduction en tout ou partie par radiophonie, par phonographie, ou par photoscopie, par télévision ou photovision à provenir de ces opérations seront attribuées : moitié à l'auteur et moitié à l'éditeur. La part de l'auteur sera portée à 75 % si les droits de reproduction, de traduction ou d'adaptation sont procurés par une action précise et personelle de sa part, signalée auparavant à l'éditeur. L'éditeur reçoit par la présente convention mandat général de traiter au mieux de l'intérêt commun de parties. L'auteur ne pourra s'engager sur ces sujets qu'aprés avoir obtenu l'assentiment de l'éditeur. Le mandat ainsi donné à l'éditeur est irrévocable jusqu'à la fin du présent contrat qui cessera de plein droit et sans qu'il soit besion d'aucune mise en demeure de part no d'autre, le jour où il serait fait application de l'article 11 ci-aprés.

X— Dans le cas où l'auteur ne serait pas membre de la Société des Auteurs Editeurs et Compositeurs de Musique, l'éditeur aura pleine et entiére qualité pour déclarer l'oeuvre au répertoire de cette société, ceci conformément à toutes déclarations à effectuer éventuellement d'autre part.
Xbis - Le tirage total, y compris les exemplaires d'auteur, est de 1.200 examplaires. L'auteur touchera 10% de la vente en librairie.